Mentions légales du site

Les équilibres65.Menthe et Lavande.com

 

 

Conformément à l'article 6 de la loi du 21 juin 2004, pour la confiance dans l'économie numérique nous vous informons que ce service de communication au public en ligne est édité par:

Claude Dupont, demeurant 7 place du Béziau , 65310 Laloubère, tél: 0562452340

La directrice de la publication et la rédactrice est Claude Dupont.


 

Ce site est édité par:

LearnyBox SARL
233, rue du Bosquet
30320 Poulx (France)


 

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés : 
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à

contact: lesequilibres65@mentheetlavande.com


 

Hébergement : 
L'hébergement du site Learnybox est assuré par la société OVH 
SAS au capital de 10 000 000 € 
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Recueil d'informations à caractère nominatif : 
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales tant que l'internaute n'en a pas expressément fait la demande au moment de son inscription.

Numéro de Déclaration CNIL: 1831712v0

Titularité des droits : 
Tous les éléments de ce site sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires. La protection du site www.mentheetlavande/learnybox.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable .

Accessibilité

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.


 

En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.



 


 


 


 


 


 


 


 

 

 

 

 

 

© Copyright 2016 Claude Dupont Tous Droits Réservés